De nouveaux véhicules et appareils motorisés

On commercialise au Canada une foule de véhicules et appareils novateurs, tels que les véhicules motorisés pour la route, les jouets ou véhicules récréatifs et les moyens de transport personnel.

Amusants et palpitants, les véhicules motorisés exercent une bonne force d’attraction sur les jeunes. On retrouve même sur le marché des voitures et motos à batterie électrique pouvant filer à plus de 8 km/h que des enfants aussi jeunes que deux ans peuvent piloter. Chez les enfants un peu plus âgés et les ados, ce sont les planches à roulettes électriques, les trottinettes motorisées, les motos vertes et les motocyclettes miniatures qui volent la vedette.

Chez les personnes plus âgées, les appareils de transport personnel motorisés, tels que les Segways et les bicyclettes à moteur, constituent une solution de rechange très écono-énergétique à la marche ou au vélo. S’ajoutent à cela les voiturettes de golf pouvant accueillir plusieurs passagers qu’on utilise dans les aéroports et sur les campus universitaires pour transporter ceux et celles qui ne peuvent marcher sur de longues distances. Les entreprises ont entre autres recours à différents modes de transport motorisés pour accroître la productivité dans les gigantesques entrepôts.

Quoique tous ces appareils nécessitent un conducteur responsable (ou pour les très jeunes enfants, la surveillance d’un adulte), ceux que l’on commercialise à des fins de loisirs et auprès des jeunes conducteurs posent le plus grand défi aux législateurs. Est-ce que les règlements devraient prévoir un âge minimal, exiger que les parents soient consentants et rendre le port du casque obligatoire ? Est-ce qu’on devrait interdire ces appareils dans les places publiques ? Est-ce qu’ils devraient être réglementés en vertu du Code de la route ?

Une question de sécurité

Les motos miniatures (mini-motos) ont été importées au Canada comme véhicules de compétition devant être utilisés dans des circuits fermés. Certains de ces modèles sont même vendus comme jouets à enfourcher pour enfants. Les motos miniatures ne se conforment toutefois pas aux règles en matière de sécurité de Transports Canada pour pouvoir circuler sur nos rues publiques. Elles ne disposent pas non plus de dispositifs pour pourvoir circuler sur les voies publiques et passent presque inaperçues en raison de leur faible garde au sol. Les policiers devraient donc adopter une politique de tolérance zéro pour les motos miniatures qui circulent sur les voies publiques et les trottoirs.

Les véhicules de promenade motorisés représentent pour leur part une importante catégorie en plein essor. Certaines se retrouvent avec une licence dans la catégorie « motocyclettes à vitesse limitée » (vitesse maximale : 70 km/h) et peuvent se déplacer sur les routes où la limite de vitesse est faible. Quant aux autres trottinettes qui sont dotées d’un moteur pouvant produire une puissance de 100 watts, on les classe dans la catégorie « motocyclettes à usage restreint » et elles peuvent seulement être utilisées hors route. Au nombre des motocyclettes à usage restreint, on compte les trottinettes motorisées que les enfants utilisent parfois pour se déplacer.

Quoique les enfants de moins de 16 ans soient trop jeunes pour obtenir un permis de conduire, ils ont le droit, dans la plupart des provinces et territoires, de conduire une motocyclette tout terrain, à condition qu’ils ne circulent pas sur les voies publiques. Les adolescents conduisant un véhicule à vitesse limitée ou véhicule hors route sur les voies publiques et les trottoirs posent un problème de sécurité le plus pressant à régler.

Les exigences de conduite

Les lois sur la sécurité visant les conducteurs de ces nouveaux moyens de transport motorisés varient par ailleurs d’une province ou territoire à l’autre.

Dans quelques juridictions, tel qu’au Québec, les conducteurs de 14 ans et plus ont le droit de rouler sur la route au volant d’une motocyclette à vitesse limitée. Pour obtenir un permis de conduire pour se promener en cyclomoteur, le conducteur doit réussir un test sur le code de la route, de même qu’un test visuel. Ceux qui ont moins de 18 ans doivent obtenir le consentement écrit d’un parent. Ces conducteurs ne peuvent circuler sur les autoroutes, doivent porter un casque et avoir un taux d’alcoolémie de zéro.

Dans la plupart des provinces, les conducteurs d’une motocyclette à vitesse limitée doivent avoir au moins 16 ans. Par exemple, en Alberta, les conducteurs de trottinettes motorisées doivent détenir un permis de conduire pour motocycliste, et ce, même si une trottinette motorisée est un véhicule beaucoup plus simple à conduire et à manier qu’une motocyclette. En Colombie-Britannique, un détenteur d’un permis de conduire peut conduire une trottinette motorisée de 50 de cm3 (CC) et moins, et ce, peu importe la classe dont son permis de conduire fait partie. Récemment, les règles sont changeantes. L’Ontario, par exemple, nécessite un endossement de motocyclette à vitesse limitée ou un permis complet de motocyclette.

Recommendations

Le Conseil canadien de la sécurité aimerait qu’on harmonise davantage les lois et qu’on essaie d’adopter les mesures suivantes pour s’attaquer à ce dossier naissant :

Octroi de permis : Les cyclomoteurs, souvent utilisés comme moyen de transport, doivent se conformer aux codes de la route. Les conducteurs devraient être détenteurs d’un permis spécial, d’un permis de conduire ou d’un permis de conduire avec une mention spéciale. Les conducteurs de cyclomoteurs devraient être capable d’utiliser des plus grands cyclomoteurs sans avoir à obtenir un permis de motocyclette.

Usage hors route : Les appareils de transport récréatifs motorisés, tels que les planches à roulettes, les patins à roues alignées et les trottinettes motorisées, pouvant filer à une vitesse de plus de 32 km/h ne devraient pas circuler sur les voies publiques ou les trottoirs. Les règles en vigueur pour les véhicules hors route, tels que les motocyclettes miniatures, devraient être vigoureusement mises en application.

Restrictions en fonction de l’âge : Les conducteurs de véhicules et appareils motorisés devraient être en mesure de prendre des décisions dans la circulation rapide. Lorsqu’une personne circule sur une voie publique au volant d’un véhicule de promenade motorisé, elle devrait avoir au moins 14 ans et avoir obtenu l’autorisation de ses parents.

Le port du casque : Les lois devraient être modifiées de manière à inclure toute la gamme d’appareils de transport montés sur roues et récréatifs, et ce, peu importe l’âge du conducteur et que l’appareil soit motorisé ou pas.

Sensibilisation : On devrait lancer des campagnes de sensibilisation de la population mettant l’accent sur les règles de sécurité pour tous les types d’appareils de transport motorisés. On devrait également encourager les conducteurs à suivre une formation. (Le CCS offre un cours sur les cyclomoteurs.)

¹ Pomerantz WJ et al. No License Required: Severe Pediatric Motorbike-Related Injuries in Ohio. Pediatrics 2005; 115(3): 704-709.